SUD Collectivités Territoriales de la Haute-Garonne

ALERTE CHSCT : DEMANDE DE DOTATION DES EPI A TOUS-TES LES AGENT .E.S-DES ECOLES ET AUX ASSISTANTES MATERNELLES

MAIRIETLSE — 2020-03-27T15:19:17Z

ALERTE CHSCT : DEMANDE DE DOTATION DES EPI A TOUS-TES
LES AGENT .E.S-DES ECOLES ET AUX ASSISTANTES MATERNELLES

- Toulouse, Métropole et CCAS / COVID, Conditions de travail, CHSCT

Droit de retrait

MAIRIETLSE — 2020-01-02T23:00:00Z

Modèle de droit de retrait à adresser à l'autorité territoriale et en copie à un représentant du personnel au CHSCT :
vous pouvez imprimer ou bien télécharger ce document mais surtout n'oubliez pas de nous envoyer une copie afin d'être plus réactifs :
section ville : sudct.toulouse@wanadoo.fr
section metropole : sudct.toulouse.metropole@gmail.com

- Toulouse, Métropole et CCAS / Droit de retrait, CHSCT

Alerte_CHSCT

MAIRIETLSE — 2020-01-01T23:00:00Z

Alerte_CHSCT

- Toulouse, Métropole et CCAS / Droit d'alerte, CHSCT

CHSCT

admin — 2019-02-18T15:45:00Z

En préambule du CHSCT du 18 février 2019, nous avons fait la déclaration suivante :
Et voici notre compte-rendu :

- Conseil départemental 31 / Conditions de travail, CHSCT, Communiqués

]Nouveaux droits en matière de CHSCT (décrets de novembre 2016)

2017-01-17T15:31:13Z

Deux décrets de novembre 2016 donnent de nouveaux droits en matière de formation des membres du personnel en CHSCT et d'autorisation d'absence pour effectuer des tâches en lien avec le CHSCT.
La présentation des registres est modifiée avec l'introduction d'une numérotation par perforation des pages afin d'éviter les falsifications.
Pour plus de détails...aller dans la rubrique "Partie réservée aux adhérents","Supports de formation","CHSCT"

- Nos luttes nationales / CHSCT

Revue N°1 - Printemps 2013

2013-06-18T11:38:46Z

Rôle du CHSCT - Lexique des outils du CHSCT - dossier sur le handicap -
Lire la revue dans le document joint...A diffuser largement dans les services !!!!

- Brochures fédérales / CHSCT